Déposée le 29 septembre 2006 par ARRIUBERGÉ Stéphane, IORIO Massimiliano, MONTARD Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vynil »
Les déposants sont ARRIUBERGÉ Stéphane domicilié(e) 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France, IORIO Massimiliano domicilié(e) 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France, MONTARD Christine domicilié(e) 66 avenue Secretan,75019 PARIS - 75019 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphane arriubergé domicilié(e) 299 rue des pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vynil est expirée depuis le 29 septembre 2016.
ARRIUBERGÉ Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN RECIPE BOOK
ARRIUBERGÉ Stéphane - 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France
IORIO Massimiliano - 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France
MONTARD Christine - 66 avenue Secretan,75019 PARIS - 75019 - France
stéphane arriubergé - 299 rue des pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°519854 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres. Compositions extinctrices. Préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriels ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; décolorants à usage industriels ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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